Déposée le 31 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) PROJECT IMAGES FILMS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASCARET FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Dos au mur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PROJECT IMAGES FILMS domicilié(e) 2 CHEMIN DES PRES - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASCARET FILMS domicilié(e) 21 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJECT IMAGES FILMS, M. HUS GILBERT domicilié(e) 2 CHEMIN DES PRES - 38240 - MEYLAN - France.
La marque Dos au mur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJECT IMAGES FILMS, SA - 2 CHEMIN DES PRES - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 3
MASCARET FILMS, SARL - 21 RUE BERGERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 4
PROJECT IMAGES FILMS, M. HUS GILBERT - 2 CHEMIN DES PRES - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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